海上走私防控

臧建忠

海上治安管理是公安边防部门为了维护海上治安秩序和国家海洋权益，保护公民合法权益，依照国家和地方的法律、法规及国际法基本原则，运用警察权力进行的各种行政管理活动。

一、海上治安管理的主要任务

制定海上治安管理的法规、规章，建立健全海上治安管理制度；

加强对海上巡逻检查，保护领海基线标志和设施，防范和打击各类刑事犯罪活动，维护国家海洋权益和海上治安秩序；

做好渔船民的边防政策宣传和教育工作，做好军警民联防和群众联防工作，共同维护海上治安秩序；

加强港口、岙口的船舶管理工作，维护港口、港湾的治安秩序；

加强沿海地区缉私、缉毒工作与海关、工商部门共同打击走私、贩毒等犯罪活动；

搞好调查研究，掌握海上偷渡活动情况，研究制定防范、堵截措施，做好对境内外越境人员遣返处理工作；

接受海上报警，救助遇难遇险船舶，协助有关部门处理渔事、海事纠纷；

配合有关部门处理海上涉外事宜。

二、走私行为的概念与特征

在我国，走私以及走私犯罪的概念，在不同学者的著述中，界定和阐述也不尽相同，但基本的方面是一致的，都包含了以下几个方面的要素，一是违反海关法规，二是逃避海关监管，三是非法运输、携带、邮寄国家禁止、限制或应税的货物、物品进出境。综合这几个方面，并根据我国的有关法律规定，可以把走私的概念作如下界定，走私是指行为人为牟取暴利和其它非法利益，故意违反海关法规，逃避海关监管，非法运输、携带、邮寄国家禁止、限制进出口或依法应缴纳关税的货物物品进出国（边）境的行为。同时，我国法律也把下列行为作为走私行为：未经海关许可并补缴关税，擅自出售特许进口的保税、减税或免税的货物；直接向走私分子非法收购走私进口物品或在内海、领海运输、收购国家禁止、限制进出口货物、物品的行为。

三、海上走私活动的规律

1．走私活动与国家外贸体制和出入境管理制度的严密程度有关

一般各国都通过关税、出口许可证制度等措施对出入境贸易进行调节，当某种产业在一国基础比较薄弱时，国家会通过征收高额关税来限制这些货物的进口，以保护本国的民族工业，应该说，这种关税政策是使得一些物品的走私存在惊人暴利的一个重要原因，在这种暴利的诱惑下，哪怕严刑峻法也难阻挡一些人铤而走险的冲动。因此，严格的外贸管制解除以后，可能会使走私的暴利降低，从而减少走私行为的发生。但是在由市场封闭的外贸管制向市场开放的外贸体制的过渡阶段，往往是必然的走私犯罪的猖獗时期，我国1980年代后期，以至整个1990年代就是这样一个时期。80年代末，恢复关贸总协定缔约国地位的舆论高涨，整个90年代，几乎每年都有媒体预测“年底”或“明年”将加入世界贸易组织，虽然没有加入，但大家都清楚，一旦加入了，关税便要大幅度削减，虽然没有加入，但是人们心理已经形成了一种意识，即用不了多久就会加入了。因此，在一些精明的企业和精明的走私分子看来，加入世界贸易组织之前的一段时期便是走私发财的最佳和最后的时机。

当然一个国家为了本国的经济不受或少受走私的影响，会不断采取各种措施打击走私活动，而走私者为了达到走私的目的，也总是千方百计逃避打击和监管，所以走私活动往往呈现一种波浪型的发展轨迹，当走私严重的时候，国家会进一步严密管理，完善制度，走私就会出现下降，这时走私犯罪分子就会研究新的制度的漏洞和新的走私手法以及新的走私热点物品，于是走私很快又出现新的特点和变化，1998年7月，全国打击走私工作会议以后，全国开展了打击走私成品油的专项斗争，遏制了大规模的成品油走私的势头，但很快成品油走私的活动就出现了采取“蚂蚁搬家”式走私的新特点，因此，走私数量以及走私手法的变化，是在国家对走私犯罪的打防机制与走私分子的互动过程中发生的。

2．走私活动与社会心理的变化密切相关

社会心理的变化在走私活动的增减当中是一个重要的相关因素，应该说，近年来走私活动的猖獗，与地方和部门保护主义、享乐主义等不良社会意识的盛行有密切关系，哪些地方的上述社会心态严重，那里的走私活动就猖獗。

社会心理特别是社会消费心理的变化还会影响到走私热点物品的变化。在80年代初，当时的人们以带上一块电子手表为时髦，在国内生产无法满足人们的这种消费欲望时，走私分子就把走私的重点放在走私电子手表上，以利用这种市场需求，牟取利润。之后，世界上出现了中国文化热，许多外国人争相购买中国的玉器、工艺品，结果使其价格高涨，成为当时的走私热点。近年来，有些地区刮起一股食用野生动物的怪风，而且，野生动物越珍稀，越能显示享用者的排场，于是，不仅大量的珍贵动物被从内地盗猎、贩运到这些地区，一些走私分子也从境外走私野生动物到这些地区。在80年代中期的时候，由于某些国家的消费者喜欢食用鳗鱼苗，因此走私鳗鱼苗就有了暴利，当时被称为“软体黄金”走私，从而引发了疯狂的捕猎鳗鱼苗走私日本的狂潮，致使江浙一带的鳗鱼苗几近消失。

3．走私热点物品的变化规律

走私热点物品的变化受制于以下几个因素，一是国内外市场供求的变化，二是境内外市场差价的变化，三是境内外消费心理和消费热点的变化。如成品油1997年以后成为走私热点物品，其原因无非这么几个方面，一是国际石油市场价格走低，国际石油价格1997年开始下跌，到1998年初，进口柴油到岸价格每吨1200元，加上各种应缴税款也只有每吨1500元，比国内柴油出厂价还便宜300元以上。二是国内市场需求增大，但是国内石油企业由于长期积累的问题，石油生产的成本没有降低，因而石油价格没有降低的余地，这些因素的综合作用，就使得成品油的走私有暴利可图，也使得成品油成为走私的热点物品。

4．走私地域分布规律

走私地域分布与下列因素相关，一是是否有充足的私货来源，二是境内外消费市场的辐射范围，三是交通方便程度，四是地方政府和群众对走私的认同程度。从这几个方面来看，我们就不难理解，为什么东南沿海一直是走私的多发地区，也就不难理解，走私的地域分布在90年代以来，曾经逐渐出现延伸扩散的趋势。当然由于空中交通的发达，走私活动不再限于一个固定的地域，但是由于空中交通的局限性，规模化的走私还是会呈现出明显的地域特点。

四、海上走私方式

1．运输工具藏匿

运输工具藏匿的方式也就是行为人通过将货物、物品藏匿在运输工具内，意图逃避海关监管，偷逃应缴关税和其他税。一般来说，走私分子为了方便在运输工具内藏匿走私物品，往往特制一些暗舱，这种设置在船体、集装箱上的暗仓、暗格比较隐蔽，不通过登船检查、开柜确认很难发现。

2．伪报走私

伪报走私即行为人通过伪报进出口货物、物品的种类、数量、价格及贸易方式的手段逃避配额和许可证制度管制，偷逃关税的行为。

3．海上偷运

海上偷运也就是行为人绕过海关，通过“三无”铁壳船（无船名船号、无船舶证书、无船籍港）、渔船、“橄榄船”（走私犯罪团伙特别制造用于走私的铁壳船，因其形状两头尖、中间圆，形似橄榄而得名，橄榄船船身全封闭，用的是优质钢材，一般的步枪子弹无法穿透，这些船都装有大马力动力机组，船速最高可达50节以上，而且这些船只所装备的通讯器材也是一般缉私船艇所无法相比的。即马力大、航速快，抗攻击能力强）等海上交通运输工具运输走私货物物品，偷逃应缴关税，这种方式的走私具有交易地点隐蔽，交易时间短，交易数额大的特点。

4．“三假”走私

“三假”走私即采用假批文、假单证、假印章的方式逃避海关监管，偷逃应缴关税。这种手段近年来较为突出，而且往往辅以高科技手段伪造假印章、假单证、假批文等。

五、海上走私防控

改革开放初期，海上缉私任务一度由海军负责。之后国家又授权海关、公安、边防、工商、打私办等部门海上缉私。1998年7月召开的全国打击走私工作会议改革了打私体制，确立了新的缉私体制，其要点是：组建国家缉私警察队伍，专司打击走私犯罪活动；联合缉私，统一处理，建立以海关为主，公安、工商等执法部门联合缉私，对查获的走私案件由海关统一处理的制度；改革现行缉私罚没收支管理办法，坚持收支两条线制度；调整与加强打击走私协调机构，海关总署设全国打击走私综合治理办公室，指导和协调各地区、各部门打击走私工作。2000年7月8日，第九届全国人大常委会颁布了修正后的《中华人民共和国海关法》，进一步确认了“98打私会议”对缉私体制进行的改革，从而以法律的形式规定了我国的缉私体制。

Contrôle de la Contrebande Maritime

Zang Jianzhong

Management de la sécurité publique maritime est un ensemble des activités de management administratif qui utilise la force policière par apport les lois, les règlements et les principes fondamentaux du droit international pour défendre l’ordre de la sécurité publique maritime et les droits maritime, et aussi pour protéger les droits légaux civiques.

Ⅰ.Tâches principales du management de la sécurité publique maritime

----Elaborer les lois et règlements du management de la sécurité publique maritime, établir parfaitement le système.

----Renforcer le contrôle de ronde maritime, protéger les marques de base et les ouvrages des eaux territoriales, se prémunir et attaquer contre les activités criminelles, défendre l’ordre de la sécurité publique maritime et les droits maritime ;

----Accomplir le travail de la propagation et de l’éducation pour la mesure politique de la défense des frontières, bien préparer le travail de défense conjointe entre l’armé, la police et le civil, et entre le peuple, pour défendre conjointement l’ordre de la sécurité publique maritime ;

----Renforcer le travail de management des navires au port et à la baie, défendre conjointement l’ordre de la sécurité publique du port et de la baie ;

----Renforcer le travail d’anti-contrebande et de contre le trafic de drogue, et conjointer la douane et le service commercial et industriel pour attaquer les activités criminelles de la contrebande et du trafic de drogue ;

----Bien enquêter, maîtriser les situations de clandestin maritime, rechercher et élaborer les mesures préventives et de interception, bien régler le travail de rapatrier les personnes qui ont franchi les frontières intérieures et extérieures ;

----Accepter le warning maritime, sauver les navires en danger, assister le département concerné pour régler les disputes de pêche et d’affaire maritime ;

----Coopérer de régler les affaires étrangères maritime avec le département concerné.

Ⅱ.  Notion et Caractéristique de contrebande

En chine, la notion de contrebande et de contrebande criminelle, ils n’ont pas la même délimitation et la même explication dans les littératures des différents savants, mais ses principes sont correspondants, ils contiennent quelques principes ci-dessous : (1) premier, transgresser les règlements douaniers; (2)deuxième, se soustraire le contrôle de douane ; (3)troisième, pour entrer ou sortir du territoire, transporter et emporter illégalement, envoyer les marchandises et articles qui sont été interdits, limités ou payés de impôt par l’Etat. Synthétiser ces principes, conformément aux provisions légales concernées de Chine, la notion de contrebande peut être défini comme pour tirer de grandes profit et des autres intérêts illégaux, les activités artificielles étudiées qui transgressent les règlements douaniers, se soustraient le contrôle de douane et transportent et emportent illégalement, envoient les marchandises et articles qui sont été interdits, limités ou payés de impôt par l’Etat, pour entrer ou sortir du territoire. En même temps, les activités ci-dessous sont aussi été défini comme la contrebande selon le loi chinois :

(1) Compléter les impôts douaniers marqués sans le permis de la douane, vendre les marchandises importées par l’autorisation spécial, les quelle sont les marchandises de protection commerciale, de réduction des impôts douaniers ou d’exonération des impôts douaniers ;

(2) Les activités de collection illégale directe des marchandises de contrebande importé au contrebandier, ou de transport et de collection des marchandises interdites et limitées à importer et à exporter dans la région de mer fermée ou d’eaux territoriales.

Ⅲ.  Règlement de contrebande maritime

1. Le  règlement de contrebande concerne le niveau strict du système de commerce extérieur national et de management de sortie et entrée territoriale de l’Etat.

Normalement, chaque pays règle le commerce intérieur et extérieur par les dispositions de droits de douane, le licence d’exportation, etc. Quand la base de certain de l’industrie est assez faible, pour protéger l’industrie national, l’Etat imposera des droits prohibitifs de douane à l’importation aux marchandises concernées pour les limiter à l’importation, c’est à dire, cette disposition est un élément important qui cause de grands profits pour le contrebande d’un certain nombre des marchandises ou des articles, c’est difficile d’arrêter la coup de tête à risquer le tout pour le tout sous la séduction de grands profits. Par conséquent, l’activité de contrebande réduira après l’annulation de la surveillance religieuse du commerce extérieur grâce à la baisse de grands profits. Mais la période transitoire de transition de surveillance du commerce extérieur de marché fermée au système du commerce extérieur de marché d’ouverture, est aussi la période furieuse de contrebande nécessaire, même comme la période pendant les dernières années de 80 et aussi toutes les années de 90 du 20 siècle. La fin de 80 du 20 siècle, l’opinion publique de réhabilitation de l’Etat signataire de GATT (General Agreement on Tariffs and Trade, Accord Général sur les Tarifs Douaniers et le Commerce) était montée, et pendant toutes les années de 90, certains médias a prévu chaque année que la chine aurait rejoindre au Organisme Mondial du Commerce à la fin de cet année ou à la prochaine année, malgré l’insuccès, mais tout le monde connait que les droits de douane serait diminués sur une grande échelle si la chine aurait rejoint au OMC ; bien que la chine n’ y rejoint pas encore, mais il existait une même conscience que la chine rejoindrait dans les prochains jours. Donc la période avant l’affiliation de OMC est le meilleur et le dernier moment favorable de fortune par la contrebande pour les entreprises sagaces et les contrebandiers.

Pour éviter la mauvaise influence ou avoir moins de influence de contrebande à l’économie nationale d’un pays, il adoptera sans interruption chaque disposition de l’anti-contrebande, mais les contrebandiers échappent l’attaque et le contrôle par mille et un moyens pour atteindre ses buts de contrebande, c’est pourquoi les activités de contrebande se présente toujours une tendance de vogue de développement ; l’Etat surveille étroitement et améliore davantage le système après situation de contrebande plus grave, il causera de la diminution de l’activité de contrebande, et à ce moment-là, les contrebandiers font étudier le nouveau système et les dispositions, chercher ses lacunes et ses points faibles, et les nouveaux moyens de contrebande et les autres marchandises bonnes ventes de contrebande, ensuite il apparait les nouvelles caractéristiques et changements pour les activités de contrebande ; En juillet 1998, après la conférence national de travail d’anti-contrebande, il a pratiqué de la lutte spéciale pour contre contrebande du pétrole de produit fini dans le pays entier, cette lutte réprimait la situation de contrebande de grande envergure du pétrole de produit fini, mais les activités de contrebande apparait bientôt la caractéristique de déménagement en petit a petit comme les fourmis, par conséquent, le changement de moyen et le nombre de contrebande est venu au cours de déroulement entre le mécanisme de contre la contrebande criminelle du pays et les contrebandiers.

2. L’activité de contrebande est étroitement liés l’un à l’autre avec le changement de psychologie sociale. 

Le changement de psychologie sociale est un facteur important concerné pour l’augmentation ou la réduction des activité de contrebande, il faut le dire, les activités de contrebande effrénée dans ces dernières années ont la relation étroite avec la prévalence du protectionnisme local et départemental, l’hédonisme ou les mauvaises conscience sociale, où il a plus grave psychologie sociale alors où les activités de contrebande plus effrénées sur la place.

La psychologie sociale, en particulier, le changement de psychologie sociale de la consommation affecte aussi le changement de l’article chaud de contrebande. Au début des années 80, le peuple d’alors prenait une montre électronique comme la vogue, quand la production intérieure ne peut pas satisfaire à ce désir de consommation du peuple, les contrebandiers mettent l’accent sur la contrebande de la montre électronique pour récolter un grand bénéfice sur le besoin du marché. Et après, la culture chinoise a émergé dans le monde à un vent chaud, le prix du jade chinois et de l’ouvrage est montré beaucoup parce qu’il y a de nombreux étrangers désireux de les acheter, ils sont devenus les articles chauds de contrebande à ce moment-là. Ces dernières années, certaines régions déclenchent un vent bizarre de consommation des animaux sauvages, et les animaux sauvages plus rares, l’apparat de jouisseur est plus grand, alors, plus de animaux rares sont chassées illicitement, vendues illicitement et transportées à ces régions, même les contrebandiers y fraudent ces animaux sauvages. Au milieu des années 80, il y avait un grand profit de contrebande de l’alvin d’anguille comme les consommateurs de certains pays aiment bien manger l’alvin d’anguille, on s’appelle la contrebande de « l’or d’mollusque », ce qui a suscité la frénésie de pêche et de contrebande de l’alvin d’anguille au Japon, cela conduirait l’alvin d’anguille de la province du Jiangsu et du Zhejiang qui est presque disparu.

3. La régularité de changement de la contrebande des articles chauds

Le changement des articles chauds est limité par les facteurs ci-dessous :

(1) La premier, le changement d’approvisionnement et de besoin du marché à intérieur ou à l’étranger ;

(2) Deuxièmement, le changement de différence de prix du marché à intérieur ou à l’étranger ;

(3) Troisièmement, le changement de la psychologie sociale de consommation et de consommation du pays intérieur et extérieur.

Par exemple, le pétrole à fini est devenu l’article chaud de contrebande après l’année 1997, il n’y a rien d’autre que des raisons suivantes : d’abord, le bas prix du pétrole international, il a commencé à baisser en 1997, le début de 1998, le prix CIF de gazole importé est 1200RMB par tonne, même ce prix plus les droits payés est seulement 1500RMB par tonne qui est moins cher de 300RMB ou plus que le prix à usine de gazole intérieur. Second, l’augmentation de besoin du marché intérieur, mais à cause de problèmes accumulés à long temps pour les compagnies pétrolières nationales, le prix du pétrole ne peut pas d’être réduit parce que le coût de production de pétrole n’est pas baissé, à l'effet combiné de ces raisons, il existe un grand bénéfice pour la contrebande du pétrole à fini, qui fait de la contrebande du pétrole à venir une marchandise chaude.

4. La régularité de répartition géographique de la contrebande

La répartition géographique de la contrebande est relation avec les facteurs suivants :

(1) Premier, s’il a des sources suffisantes des marchandises de contrebande ;

(2) Deuxième, le domaine du rayonnement du marché de consommation à intérieur et à extérieur du pays ;

(3) Troisième est l’accessibilité de la circulation ;

(4) Quatrième, c’est le niveau d’identité de la contrebande pour le gouvernement le peuple local. Avec ces quatre facteurs, nous pouvons ne pas comprendre difficile la raison que la région côtière au sud-est de chine est toujours la zone de la contrebande fréquente, nous pouvez ne pas comprendre difficile aussi la répartition géographique de la contrebande a apparu la tendance de la propagation progressive dans les années 90. Bien sûr, en raison de développement de la circulation aérienne, les activités de contrebande ne sont pas limitées dans une région déterminée, mais la contrebande d’une grande envergure présente encore la caractéristique évidente géographique à cause de la limitation du trafic aérien.

Ⅳ.  Moyen de contrebande maritime

1. L’enfouissement de moyen de transport

L’enfouissement de moyen de transport est un moyen pour éviter le contrôle de douane et frauder les droits de douane et les autres droits fiscaux à l’intention par le caché des marchandises et des objets dans le moyen de transport. En général, pour cacher facilement les marchandises et les objets dans le moyen de transport, les contrebandiers fabriquent spécialement souvent certaines cabines  et coffres cachées dedans. Ces cabines et ces coffres qui sont installés dans le bateau et le conteneur sont cachés secrètes, c’est très difficile de les trouver si l’inspecteur ne fait pas l’arraisonnement ou ne pas ouvrir le conteneur pour la contrôle.

2. La contrebande en façon de déclaration fausse

La contrebande en façon de déclaration fausse est une activité de fraude des droits de douane qui soustrait la contrôle du système de contingent et de licence par le moyen de déclaration fausse pour la catégorie, la quantité, le prix et le moyen du commerce des marchandises ou des articles.

3. Transport furtif maritime

Le transport furtif maritime est un transport des marchandises de contrebande avec le moyen de transport maritime pour contourner la douane par le bateau en fer qui s’appellent « trois non » (non devise et numéro, non certificat de bateau, non port d’attache), le bateau de pêche, ‘‘le bateau d’olive’’( un bateau en fer fabriqué par les bandes criminelles de contrebande en particulier pour la contrebande, le nom est venu en raison de sa forme pointue aux deux extrémités et rond au milieu, qui est comme l’olive, la coque du bateau d’olive est fermée entière en utilisant de l’acier de haute qualité, que la balle de fusil normal ne peut pas le pénétrer, ce type de bateau est équipé de groupe de moteur de grande puissance, la vitesse peut arriver plus de 50 nœuds, et même le matériel de communication équipé dan le bateau général anti-contrebande ne peut pas comparer avec ce que dan le bateau d’olive. Ce bateau a de grande puissance, grande vitesse et capacité forte anti-agression), ce moyen de contrebande a des caractéristiques de lieu caché, de temps court et d’un grand nombre de transaction.

4. Contrebande de ‘‘Trois contrefaites’’

Contrebande de ‘‘Trois contrefaites’’ est un moyen d’adaptation des faux permis et licences, des faux documents et des faux cachets pour éviter le contrôle de douane et frauder les droits de douane. Ce moyen a été adapté fréquemment ces dernières années, souvent complétés par les moyens high-tech des faux cachets, faux documents et faux permis et licences.

Ⅴ.  La prévention et contrôle de contrebande maritime

Au début de Réforme et d’ouverture, les forces navales était responsable de la mission anti-contrebande. Ensuite, l’Etat a autorisé les départements concernés du pouvoir de l’anti-contrebande maritime,  par exemple : la douane, la sécurité publique, la défense des frontières, le service de l’industrie et du commerce, le bureau anti-contrebande, etc. En juillet 1998, il a tenu la conférence national de travail d’anti-contrebande sur la réforme du système de l’anti-contrebande, d’établissement d’un nouveau système de lutte contre la contrebande, ses points clés sont :        

(1) L’organisation des forces de police anti-contrebande national pour lutter spécialement contre les acticités de contrebande ;

(2) La lutte conjointe les département contre la contrebande, traitement unifié, établissement d’un système à la base de douane, lutter conjointement contre la contrebande avec la sécurité publique, le service de l’industrie et du commerce et les autres services d’application de la loi, et du traitement unifié de cas saisi de contrebande par la douane ;  

(3) La réforme de la disposition actuelle de la gestion de recettes, de dépenses, de confiscation et de pénalisation par l’anti-contrebande, conformément aux systèmes de recettes et des dépenses ;

(4) L’ajustement et la renforcement de l’organisation harmonique anti-contrebande, la Direction Générale de Douane Nationale crée le Bureau national d’aménagement synthétique de lutte contre la contrebande, pour diriger et coordonner les régions et les départements de lutter contre la contrebande.

Le 8 juillet 2000, la neuvième Comité Permanente de l’Assemblé Populaire National a promulgué le droit révisé « le droit douanier de la République populaire de Chine », qui confirme davantage la réforme du système de l’anti-contrebande de la conférence national de travail d’anti-contrebande en juillet 1998, fixait le système chinois de lutte contre la contrebande par la forme juridique.